Résultats de recherche : - Thématique: RESSOURCES - NUISANCES, Domaine: ECOLOGIE, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

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• Mission relative à la création d’un parc national de zones humides

  • LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore

  • VIRET, Christophe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2022 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°014136-01

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• Mission d’appui à la réserve naturelle nationale de la plaine des Maures

  • MORTIER, Frédéric

  • ROBINET, Olivier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2022 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°014103-01

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• Les compétences respectives de l’État et des Régions en matière de création, d’extension et de gestion d’aires protégées et simplification des procédures associées

  • LAVARDE, Patrick

  • HUBERT, Louis

  • VIRET, Christophe

  • LHOTE, Catherine

  • DELZANT, Eric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: févr. 2022 Mise en ligne: oct. 2022 Affaire n°013892-01

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• Mission d’écoute des acteurs impliqués dans le devenir de la tourbière de Baupte dans le département de la Manche

  • VIRET, Christophe

  • ANDRE, Frédéric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juil. 2021 Mise en ligne: sept. 2021 Affaire n°013563-01

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• Mission d’expertise et de conseil concernant la Fédération des réserves naturelles catalanes

  • PERRON, Gilles

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2021 Mise en ligne: déc. 2021 Affaire n°013724-01

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• Compensations environnementale, forestière et collective agricole : évaluation et mise en cohérence

  • AURICOSTE, Isabelle

  • DE COMARMOND, Hélène

  • DE MENTHIERE, Catherine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mars 2021 Mise en ligne: juin 2021 Affaire n°013246-01

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• Les aménités rurales et leur prise en compte dans l’action publique - Réconcilier aménagement du territoire, environnement et agriculture

  • KEGELART, Jean-Jacques

  • PY, Michel

  • RIMOUX, Lionel

  • PATIER, Christophe

  • SIMON, Philippe

  • SIMONI, Marie-Louise

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2020 Mise en ligne: avr. 2021 Affaire n°013367-01

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• Financement de la politique de l'eau et de la biodiversité - Rapport au Parlement (article 1er de la loi n° 2019-773 du 24 juillet 2019)

  • LAVARDE, Patrick

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2019 Mise en ligne: juil. 2022 Affaire n°012991-01

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• Préfiguration de l’application du dispositif de certificats d’économie de produits phytopharmaceutiques (CEPP) aux Outre-mer

  • LAVARDE, Patrick

  • BUY, Carole

  • THIBAULT, Henr-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juin 2019 Mise en ligne: janv. 2020 Affaire n°012594-01

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• Évaluation du troisième plan national Santé-Environnement

  • PIPIEN, Gilles

  • VINDIMIAN, Eric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2018 Mise en ligne: avr. 2019 Affaire n°011997-01

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• Exercice de la police de l'eau et de la nature dans les services déconcentrés et les opérateurs de l'État

  • BOIZARD, Pascale

  • CINOTTI, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2018 Mise en ligne: juin 2019 Affaire n°012364-01

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• Parcs naturels marins : Bilan et perspectives

  • BARTHOD, Christian

  • LAVARDE, Patrick

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2018 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°012217-01

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• Réhabiliter l'étang de Berre ? Evaluation des effets d'un pompage au travers du tunnel du Rove sur l'écosystème de l'étang, autres pistes et note complémentaire sur la crise d’anoxie de l’été 2018

  • BAGUET, Aline

  • FORRAY, Nicolas

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2018 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°012060-01

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• Expertise sur le projet de réouverture du tunnel du Rove à la circulation d'eau de mer

  • HUCHER, Dominique

  • ABRIAL, Bernard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2017 Mise en ligne: mai 2017 Affaire n°011009-01

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• Concilier la continuité écologique des cours d'eau avec la préservation des moulins patrimoniaux, la très petite hydroélectricité et les autres usages - Pour un développement durable et partagé

  • BRANDEIS, Alain

  • MICHEL, Dominique

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: avr. 2017 Affaire n°008036-03

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• Propositions de mesures pour le territoire d’excellence environnementale de la Loue et des rivières comtoises

  • VINDIMIAN, Eric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2016 Mise en ligne: nov. 2016 Affaire n°010053-01

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• Proposition de scénarios de financement des politiques publiques de préservation des ressources en eau, de la biodiversité et des milieux marins

  • BELLEC, Philippe

  • LAVARDE, Patrick

  • CORREZE-LENEE, Patricia

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2016 Mise en ligne: oct. 2016 Affaire n°010447-01

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• Audit du Parc national de La Réunion

  • STEINFELDER, Mauricette

  • BUISSON, Bernard

  • BONNAL, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2016 Mise en ligne: sept. 2016 Affaire n°010126-01

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• Audit de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité dans le département de la Haute-Savoie

  • DOUARD, Pascal

  • VELLUET, Rémi

  • GOETZ, Hubert

  • RENOULT, Roland

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: févr. 2016 Mise en ligne: avr. 2016 Affaire n°010146-03

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• Préfiguration de la mise en oeuvre des Certificats d'Economie de Produits Phytosanitaires (CEPP) - Mission d'appui

  • WINTER, Laurent

  • LAVARDE, Patrick

  • DUTARTRE, Sylvie

  • MALPEL, Georges-Pierre

  • PELOSSE, Hélène

  • ENGLEBERT, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: juil. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009393-01

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• Evaluation de la mise en oeuvre du plan gouvernemental 2003-2013 pour le Marais poitevin

  • QUEVREMONT, Philippe

  • LAVOUX, Thierry

  • BENEZIT, Jean-Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juin 2014 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°005928-03

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• Evaluation de l'axe 7 du plan Ecophyto (usages non agricoles)

  • BELLEC, Philippe

  • GALIBERT, Thierry

  • CHOMIENNE, Jean-Pierre

  • MALEZIEUX, Sylvie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mai 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009146-01

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• Les plans nationaux d'actions en faveur des espèces menacées : une politique à refonder

  • LAVARDE, Patrick

  • CHALLEAT, Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2014 Mise en ligne: mai 2014 Affaire n°009290-01

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• Cartographie des compétences des services déconcentrés en matière de climat, qualité de l'air et énergie

  • GAZEAU, Jean-Claude

  • GALIBERT, Thierry

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2013 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008918-01

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• Evaluation du plan polychlorobiphényles

  • DOUARD, Pascal

  • GALIBERT, Thierry

  • FRESQUET, Christian

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: oct. 2013 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°008793-01

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